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 Populaires Télécharger maintenant ! Date de soumission :06/09/2015 Soumis par : franck Autorisation pour le droit à l'image des licenciés mineurs.
 Populaires Télécharger maintenant ! Date de soumission :06/09/2015 Soumis par : franck Droit à l'image pour les licenciés adultes

 Populaires Télécharger maintenant ! Date de soumission :12/09/2011 Soumis par : franck

Avis à tous les licenciés mineurs - Autorisation de prélèvement sanguin

Le Code du Sport prévoit que dans le cadre de la lutte anti-dopage les contrôles puissent se faire par prélèvement sanguin (Article L232-12, R232-50 et suivants du Code du Sport).

L'article R232-52 du Code du Sport prévoit que "si le sportif contrôlé est un mineur ou un majeur protégé, tout prélevement nécessitant une technique invasive, notamment un prélèvement de sang, ne peut être effectué qu'au vu d'une autorisation écrite de la ou des personnes investies de l'autorité parentale ou du représentant légal de l'intéressé remise lors de la prise ou du renouvellement de la licence. L'absence d'autorisation est constitutive d'un refus de se soumettre aux mesures de contrôle.

Par conséquent il est absolument nécessaire que les parents ou les représentants légaux des licenciés mineurs ou majeurs protégés remplissent et signe l'autorisation téléchargeable ici.

Les licenciés mineurs doivent toujours avoir cette autorisation avec eux, au même titre que leur passeport sportif, lorsqu'ils s'entraînent où participent à un stage ou une compétition de tir à l'arc.

Agence Française de lutte contre le Dopage : Lois et Règlements
 Populaires Télécharger maintenant ! Date de soumission :21/05/2010 Soumis par : franck

Nous pouvons constater que la fédération et le comité régional augmente leur quote part. Pas d'augmentation de la part du comité départemental.

Dans les nouveautés, nous avons maintenant trois licences adultes : compétiteur, pratique en club et sans pratique.

 Populaires Télécharger maintenant ! Date de soumission :05/05/2009 Soumis par : franck Document
 Populaires Télécharger maintenant ! Date de soumission :30/08/2017 Soumis par : franck

Informations pour une inscription au club.